Déposée le 15 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JV2R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POTRONIC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JV2R domicilié(e) 1 RUE TRANSVERSALE C,67550 VENDENHEIM - 67550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 251 042 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JV2R domicilié(e) 1 RUE TRANSVERSALE C,67550 VENDENHEIM - 67550 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JV2R SAS - 1 RUE TRANSVERSALE C,67550 VENDENHEIM - 67550 - France - SIREN 439251042
JV2R - 1 RUE TRANSVERSALE C,67550 VENDENHEIM - 67550 - France
Inscription le 8 janvier 2007 - Rejet partiel n°446397 - Publication au BOPI 2007-01-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13
Batteries électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; ; bâches de sauvetage ;
Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.
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